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Conseil municipal

Le Maire de la Ville du Robert vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à l’Hôtel de Ville le mercredi 28 décembre 2016 à 18h00 précises, sur l’ordre du jour suivant :

I – PROCÈS VERBAUX

I1 - Vote des procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal du jeudi 29 septembre 2016 et du vendredi 25 novembre 2016.

II – FINANCES

II1 – Décision modificative du Budget Primitif 2016.

II2 – Plan de financement du projet d’éclairage de l’aire de jeux du terrain de football du Bekem’s club au quartier Bois-Neuf.

II3– Plan de financement du projet de réhabilitation de l’éclairage stade Léon DUCHAMPS.

II4 – Modification du plan de financement du projet de création d’une piscine en mer à Pointe-Fort.

II5 – Modification du plan de financement du projet de construction de la tribune, des vestiaires et de l’éclairage de la piste d’athlétisme située au quartier Cité la Croix – 2ème tranche.

II6 – Tarification des mises à disposition des biens communaux.

III – BIENS COMMUNAUX

III1– Vente de reliquats de terrains situés autour des bâtiments HLM de la société OZANAM.

III2– Vente à Monsieur Georges PETIT-CHARLES de la parcelle cadastrée section AR n°311 située dans le parc d’activités PETITJEAN- ROGET » à Fonds Nicolas.

III3– Echange des parcelles cadastrées section B n°163 et 164 situées au Courbaril appartenant à Monsieur et Madame JEAN-BAPTISTE-ANNE Alex et Marie-Laure contre un terrain communal cadastré section R n°638 situé à Pointe-Fort.

III4– RHI Usine et Reynoird : modification des contrats de location-vente conclue avec Madame Marlène CERSON et Monsieur Christian CERSON à reloger en L.E.S, (Logements Evolutifs Sociaux) sur le site de Pointe-Royale.

III5– Consignation de l’indemnité d’expropriation concernant l’immeuble cadastré section M n°54, situé au bourg du Vert-Pré.

III6– Consignation de l’indemnité d’expropriation concernant l’immeuble cadastré section M n°61, situé au bourg du Vert-Pré.

III7– Consignation de l’indemnité d’expropriation concernant l’immeuble cadastré section M n°55, situé au bourg du Vert-Pré.

III8– Transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin «Cannelle» situé au quartier Cannelle, dans le domaine public routier communal.

III9– Mise à Jour de la longueur de la voirie communale.

IV – URBANISME

IV1 – Intervention du Conservatoire du littoral sur les zones de mangroves au Robert.

IV2 – Renouvellement de la délibération du Conseil Municipal sur l’intervention du Conservatoire du Littoral sur l’Ilet Chancel.

IV3 – Cahier des Charges relatif à l’édification des clôtures au lotissement de Pointe-Royale.

V – ADMINISTRATION GÉNÉRALE

V1 - Chartre informatique.

V2 - Approbation du projet de modification des statuts de Cap Nord Martinique.

V3 - Approbation du contrat d’assurance des risques statutaires du personnel de la ville affilié à la CNRACL pour la période 2017-2020.

V4 – Attribution de la prime de vie chère (40 %) aux contractuels de droit public.

V5 – Présentation du rapport sur l’état de la collectivité : bilan social 2015 : Commune et CCAS.

V6 – Mise en œuvre de l’entretien professionnel et détermination des critères d’évaluation.

V7 – Dérogation municipale au repos dominical.

V8 – Autorisation d’ester en justice pour réparer la dégradation du revêtement de la piste d’athlétisme.

V9 – Création du Contrat Local de Santé.

V10 - Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte-rendu.

 

INFOS : MAIRIE 0596 65 10 05 - APPLI Ville du Robert