Le Maire de la ville du Robert vous informe de la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra au Hall des Sports de Mansarde, le jeudi 23 décembre 2021 à 18h précises, sur l’ordre du jour suivant :
I. PROCES-VERBAL DE REUNION
I1 - Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 14 juin 2021
II. FINANCES COMMUNALES
II1 - Approbation du protocole d’accord avec l’Agence Française de Développement (AFD) pour un accompagnement financier.
II2 - Décision modificative du Budget Primitif 2021.
II3 - Approbation opération « socle numérique dans les écoles » et son plan de financement.
II4 - Approbation opération Label écoles numériques et son plan de financement.
II5 - Demandes de subventions pour l’aménagement de la médiathèque.
II6 - Demande de subvention à la Direction des Affaires Culturelles (DAC) pour la mise en œuvre de la programmation culturelle 2022 de la bibliothèque.
II7 - Approbation du plan de financement de la gestion du site de stockage des sargasses.
II8 - Approbation du plan de financement de la réparation des barrages de Baie Cayol, Pontaléry et Four à Chaux.
II9 - Modification du plan de financement de l’opération de ramassage des algues sargasses.
II10 - Remboursement de participations familiales à la crèche pour fermeture suite au confinement pour le COVID-19.
III. BIENS COMMUNAUX
III1 - Classement et dénomination du chemin rural de Voltaire dans le domaine public routier communal.
III2 - Transfert d’office sans indemnité de la propriété du chemin « Crocheray-Trou Laguerre » au quartier Providence dans le domaine public routier communal.
III3 - Location-vente d’un terrain cadastré section V n°125 dans le lotissement communal de Pointe Royale au profit de Mme OCTAVIUS-THERESIA Linda, éligible au dispositif L.E.S.
III4 - Vente au profit de Mme Juliette ADELAIDE d’une portion de terrain d’environ 663 m² à détacher de la parcelle cadastrée section AR n° 186 située dans le parc d’activités « Bernard PETIT-JEAN-ROGET.
III5 - Echange des parcelles cadastrées section C n°s149 et 141 sises à Pontaléry appartenant à Monsieur Alex NAYARADOU contre un terrain d’environ 2000 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section V n°1435 située à Pointe Royale.
III6 - Vente au profit de la société « HOLIDAY HOUSE » représentée par Monsieur Mike DUCHAMP d’une parcelle, d’une contenance de 1 000 m² à détacher de la parcelle communale cadastrée section AR n° 183 située dans le parc d’activités « Bernard PETIT-JEANROGET » à Fonds-Nicolas.
IV - ADMINISTRATION GENERALE
IV1 - Approbation des marchés de fourniture et livraison d’enrobés à chaud, de béton malaxé prêt à l’emploi et de matériaux de carrière
IV2 - 103èmeCongrès des Maires et des Présidents d’Intercommunalité de France
IV3 - Création d’emplois budgétaires
IV4 - Critères pour l’avancement de grade
IV5 - Dérogation au repos dominical – Fixation du nombre de dimanches travaillés pour l’année 2022
IV6 - Relevé de décisions du Maire prises en application de la délibération du conseil municipal en date du 25 mai 2020.